- révocation d'un brevet
- revocation of a patent
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Brevet européen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
Brevet D’études Professionnelles Conduite Et Services Dans Le Transport Routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Brevet d’etudes professionnelles Conduite et services dans le transport routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Brevet d’études professionnelles Conduite et Services dans le Transport Routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Brevet d’études professionnelles Conduite et services dans le transport routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Brevet d’études professionnelles conduite et services dans le transport routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Convention Sur Le Brevet Européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… … Wikipédia en Français
Convention sur le brevet europeen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
Convention sur le brevet européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… … Wikipédia en Français
Convention de Munich — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
Convention de munich — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français